MENTIONS LEGALES
Propriétaire du site
Société SCM DOCTEURS GABRIEL HADDAD
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro de Siret : 408 335 453 00010 RCS Marseille / Code NAF ou APE : 8219Z
Adresse : 9 Rue de Bir Hakeim, 13001 Marseille
Téléphone : 04 91 91 96 96
Webmaster du site
DEBONO Coralie
Immatriculée au Répertoire des Métiers : 840 056 477 RM 83 / Code APRM : 1723ZZ
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés : 840 056 477 RCS Draguignan / Code NAF ou APE : 7410Z
Adresse : 61 ancien chemin de Mieran – 83440 TANNERON
Mail : designedbyco@yahoo.com
Site internet : www.designedbyco.com
Hébergeur du site
SAS OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Site internet : www.ovh.com
Conditions d’utilisation du site
Le site www.imageriecanebiere.fr est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être nécessaire en cas de problème.
Le site est mis à jour régulièrement. Toutefois, des inexactitudes ou omissions peuvent survenir : l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
D’une manière générale, le visiteur internet peut accéder à l’ensemble du contenu du site www.imageriecanebiere.fr sans avoir à fournir son identité ni aucune autre information personnelle le concernant.
Description des services fournis
Le site www.imageriecanebiere.fr a pour objectif de fournir aux visiteurs internet une information concernant l’ensemble des services proposées par la société, ainsi que ses informations.
Les renseignements figurant sur le site www.imageriecanebiere.fr sont donnés à titre indicatif, ne sont pas exhaustifs, sont susceptibles d’évoluer sans préavis, et les photos sont non contractuelles.
Les informations médicales présentes sur le site www.imageriecanebiere.fr proviennent de nos praticiens.
Elles sont données à titre informatif : elles ne remplacent en aucun cas la consultation d’un médecin et ne proposent aucun diagnostic. Elles ont uniquement pour but d’aider les patients à mieux comprendre les examens et à s’y préparer.
Propriété Intellectuelle
Le site www.imageriecanebiere.fr et chacun des éléments qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de la société.
De ce fait, toute utilisation, reproduction, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de son propriétaire.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie, conformément au Code de Propriété Intellectuelle.